Michel Boutbien

De: Michel Boutbien
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000018979810(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Michel Boutbien
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes
dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444139(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Boutbien (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Boutbien (Michel)
commissaire principal
Objet:
à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions régionales sièges de brigades interrégionales d'enquêtes
Brigade interrégionale de Nantes
Groupe:
Commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions régionales sièges de brigades interrégionales d'enquêtes
JORFTEXT000000543622(source JORF)
habilitation
20 Janvier 199320/01/1993